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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) A5sys
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DH DECISIO HABITAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DH DECISIO HABITAT
A5sys, SAS

Numéro de dépôt :
4255928
Date de dépôt :
11/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2026
DH DECISIO HABITAT de A5sys

Présentation de la marque DH DECISIO HABITAT

Déposée par voie électronique le 11 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A5sys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DH DECISIO HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A5sys domicilié(e) Le faraday, 1 Michael Faraday - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 422 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A5sys, M. Arnaud Guillet domicilié(e) 1 Michael Faraday - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.

La marque DH DECISIO HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255928.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DH DECISIO HABITAT arrivera à expiration en date du 11 mars 2026.

A5sys a également déposé les autres marques suivantes : NantesShore Informatique , DECISIO BOARD , A5 S Y S INFORMATIQUE , Apps and Data , DECISIO , BOOST MY MAIL , DÉCISIO map2D , A5sys , DÉCISIO Habitat , Decisio PORTAL


A5sys, SAS - Le faraday, 1 Michael Faraday - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 438422347


A5sys, M. Arnaud Guillet - 1 Michael Faraday - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ;

Recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information .